Rappel :
Les séances sont publiques et se déroulent en la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville.
Vous retrouvez ci-dessous en téléchargement les documents suivants :
• L'ordre du jour du prochain Conseil municipal -> Il présente le titre des délibérations et les
noms des Élus qui les rapportent. Il est communiqué 5 jours ouvrés avant la date de la
séance.
• Une note de synthèse explicative (novembre 2006 - mars 2008).
• Les ordres du jour et les compte-rendus des séances du Conseil municipal depuis 2001.
Pour y accéder, choisissez l'année souhaitez :
Année 2012 Année 2009 Année 2006 Année 2003
Année 2011 Année 2008 Année 2005 Année 2002
Année 2010 Année 2007 Année 2004 Année 2001
Ces documents officiels (y compris le texte intégral d'une délibération) peuvent être transmis par le Secrétariat Général de la mairie sur simple demande écrite (courrier postal ou électronique).
Pour obtenir le texte intégral d'une délibération qui vous intéresse, merci d'en préciser le titre, le numéro ainsi que la date de la séance du Conseil municipal au cours de laquelle elle a été adoptée.
Pour pouvoir télécharger et visualiser les différents ordres du jour, notes de synthèse explicatives et compte-rendus disponibles sur le site, vous devez avoir installé sur votre ordinateur la dernière version du logiciel "Adobe Acrobat Reader". Si ce n'est pas encore le cas, vous pouvez l'obtenir en cliquant sur le logo ci-dessous :
